Pourquoi doit-on faire Homologuer son véhicule ?

Pour pouvoir immatriculer un véhicule en France il doit être homologué. Condition obligatoire afin de prouver que le véhicule est conforme aux normes de sécurité, de pollution, etc. Si votre véhicule à été produit pour le marché Européen alors il à certainement un Certificat de Conformité Européen ou plus communément appelé COC. Dans ce cas il vous suffit de faire une demande d'immatriculation sur le site de l'ANTS.

L’homologation d'un véhicule est un processus long et fastidieux qui est souvent décourageant pour les propriétaires. C'est pourquoi Mon Import Auto vous permet de profiter de l'expertise de notre partenaire KVN Homologation dont le travail consiste à prendre en charge toutes ces démarches afin de vous permettre de rouler en toute sécurité et légalité. Demandez un Devis.

- Il existe différentes solutions pour parvenir à Homologuer votre véhicule, voici les plus courantes:

Cas n°1 : Votre véhicule n'est pas conforme et n'a pas de Certificat de Conformité Européen (COC). Dans ce cas vous devez entamer une procédure d’homologation individuelle, appelée Réception à Titre Isolée (RTI Complète) auprès de la DREAL qui procédera à une inspection rigoureuse du véhicule après différentes modifications (éclairages, pneus, échappement, etc.) et demandera des essais complémentaires auprès de l’U.T.A.C., situé à Montlhéry, dans l'Essonne (Dpt 91), L’U.T.A.C. seul laboratoire agréé en France.

Cas n°2: Votre voiture n'a pas de COC mais est immatriculée au sein de l'union Européenne, une RTI Simplifiée est alors possible. En effet depuis le 01/09/2023, un décret simplifie grandement les procédures d'homologation, à condition que la voiture dispose d’un certificat d'immatriculation définitif harmonisé UE (C.I EU) selon la directive 1999/37/CE.

Ainsi, les voitures sans Certificat de Conformité Européen (COC) mais ayant une carte grise définitive d’un pays de l’UE peuvent être immatriculées à l’aide d’une simple attestation de vérification des données techniques(AVDT). Cette AVDT est délivrée par la DREAL.

Attention toutefois, le fait que la voiture soit immatriculée dans un pays Européen ne garantit pas nécessairement l'obtention de l'AVDT. Des conditions préalables sont nécessaires pour bénéficier d'une RTI simplifiée. Il est impératif que les champs de la carte grise européenne mentionnent obligatoirement une valeur dans chacun de ces champs (sauf le champ H) :

• A : Numéro d’immatriculation

• B : Date de première mise en circulation

• C.1 : Nom, prénom ou raison sociale du titulaire

• D.1 : Marque du véhicule

• D.2 : Type, variante, version du véhicule (Vérifiez bien ce champ !)

• D.3 : Dénomination commerciale

• E : Numéro d’identification du véhicule (numéro de série VIN)

• F.1 : Masse en charge maximale techniquement admissible (PTAC)

• G : Poids à vide national

• H : Durée de validité (date de fin de validité pour les véhicules temporaires)

• I : Date de la première immatriculation dans le pays d’origine

• P.1 : Cylindrée (en cm³)

• P.2 : Puissance nette maximale (en kW)

• P.3 : Type de carburant

• S.1 : Nombre de places assises (conducteur inclus)

Le professionnel habilité va vérifier que la voiture est conforme aves les données des champs :

• F.1 : Masse en charge maximale techniquement admissible (PTAC)

• F.3 : Masse en charge maximale admissible de l’ensemble (PTRA)

• J : Catégorie du véhicule dans la classification communautaire

• J.2 : Carrosserie du véhicule (classification nationale)

• S.1 : Nombre de places assises, y compris celle du conducteur

Le contrôleur, si tout est correct, renseignera les valeurs des champs (F.2), (F.3), (J), (J.3) (P.3) et (P.6), ainsi que les données pour (E), (G), (J.1), (J.2), (V.7), (V.9) et (Z.1) à (Z.4) sur l’attestation de vérification des données techniques.

Que se passe-t-il si la carte grise étrangère n’a pas tous les champs requis ?

Dans ce cas, la DREAL ne pourra vous délivrer une AVDT (RTI Simplifiée). Vous devrez donc entamer la procédure de Réception à Titre Isolé Complète (RTI Complète) comme expliqué dans le cas n°1.

Dans tous les cas, notre partenaire KVN Homologation est là pour vous et fera le nécessaire pour homologuer votre véhicule.

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